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Marques déposées par l'association loi 1901 Air Pays de la Loire
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BASEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASEMIS
Air Pays de la Loire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3844521
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
BASEMIS de Air Pays de la Loire

Présentation de la marque BASEMIS

Déposée le 5 juillet 2011 par l'association loi 1901 Air Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Air Pays de la Loire domicilié(e) 7, allée Pierre de Fermat CS 70709 - 44307 - NANTES cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 266 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Air Pays de la Loire domicilié(e) 7, allée Pierre de Fermat CS 70709 - 44307 - NANTES cedex 3 - France.

La marque BASEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASEMIS est expirée depuis le 5 juillet 2021.

Air Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : AIR PAYS DE LA LOIRE WWW.AIRPL.ORG , AIR PAYS DE LA LOIRE , Air pays de la Loire


Air Pays de la Loire, Association loi 1901 - 7, allée Pierre de Fermat CS 70709 - 44307 - NANTES cedex 3 - France - SIREN 323266205


Air Pays de la Loire - 7, allée Pierre de Fermat CS 70709 - 44307 - NANTES cedex 3 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.